Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REFLEXITE CORPORATION

Numéro de dépôt :
93464924
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1993 par REFLEXITE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est REFLEXITE CORPORATION, domicilié(e) Technology Center, 120 Darling Drive, Avon, Etat de Connecticut 06001-4217 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2003.

REFLEXITE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DURABRITE , (Marque figurative) , REFLEXITE


REFLEXITE CORPORATION - Technology Center, 120 Darling Drive, Avon, Etat de Connecticut 06001-4217 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

- Articles réflecteurs, à savoir ceintures et galons réflecteurs pour vêtements, cartes d'identification, brassards, jambières, bretelles, baudriers, gants, mitaines, disques, chapeaux, casques, bandeaux de tête, bandes multicolores, bandes de poignets et bracelets de montres, transferts et bandes pour gilets, bouées, ceintures, canots et bateaux de sauvetage; réflecteurs et triangles de signalisation avec assise de support; bandes à poser sur poteaux, bornes et cônes utilisés sur les routes en vue de la protection contre les accidents et pour signalisation et guidage. - Papier, carton et articles en ces matières, à savoir étiquettes, affichettes et transferts rlecteurs à fins décoratives et de sécurité. - Produits en matières plastiques mi-ouvrées; feuilles plastiques réflectrices sous forme de rouleaux et de feuilles et bandes séparées pour la fabrication de ceintures, transferts, bandes, rubans, étiquettes et affichettes et similaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.